Décharge de responsabilité

Dernière mise à jour: février 2026
4KS (ci-après dénommée « l’Organisateur ») et le rallye 4KS (ci-après dénommé « l’Événement »).

Les différentes parties directement ou indirectement impliquées et/ou liées à l’organisation de l’Événement (ci-après dénommées « les Organisateurs au sens large ») sont, à titre d’exemple et sans limitation :

la VZW 4KS, ses administrateurs, associés, consultants, représentants, hôtesses ou bénévoles ;

toute entreprise, sponsor ou organisation liée à l’événement.

L’Événement comprend, notamment, un parcours touristique au cours duquel les participants peuvent partir et arriver selon leurs propres capacités et peuvent, si nécessaire, s’écarter à tout moment de l’itinéraire proposé, par exemple en raison de travaux, embouteillages, conditions météorologiques, déviations ou autres perturbations, ou s’ils le souhaitent eux-mêmes.

Ce parcours ne constitue en aucun cas une course ni une compétition de vitesse.

Par leur participation à l’Événement, les soussignés acceptent de manière irrévocable les conditions suivantes, reconnaissent et, le cas échéant, se portent fort, s’engagent et déclarent, en leur nom propre et au nom de chacun des membres de leur famille et de leurs héritiers, de manière inconditionnelle et définitive :

  • participer exclusivement à leurs propres risques ;
  • renoncer à toute forme de réclamation et/ou droit à indemnisation à l’égard des Organisateurs au sens large en compensation d’éventuels dommages matériels ou immatériels ou de blessures corporelles, y compris le décès, que ceux-ci résultent ou non de leur propre faute, erreur, imprudence ou négligence ;
  • garantir les Organisateurs au sens large contre toute responsabilité en cas de perte, vol ou dommage éventuel aux biens — véhicules et autres biens — pouvant survenir pendant l’événement ;
  • suivre à tout moment les instructions et directives données par les organisateurs durant l’événement ; ceux-ci ont le droit et la possibilité d’exclure un participant du déroulement ultérieur de l’événement, sans obligation de motivation et sans remboursement du droit d’inscription ;
  • respecter la loi, l’ensemble de la législation et réglementation routière, et adopter une conduite appropriée ;
  • respecter toutes les consignes de sécurité, tant au volant que sur les lieux où ils se trouvent pendant l’événement ;
  • demeurer à tout moment exclusivement responsables de toutes les personnes dont ils ont la charge ou qu’ils accompagnent, ou, le cas échéant, s’en porter fort.

Les soussignés garantissent à tout moment et à première demande les Organisateurs au sens large contre tout dommage en principal et/ou accessoire dont ils seraient responsables et/ou pour lequel ils seraient condamnés.

Les soussignés déclarent avoir compris le contenu du présent document.

Soumis au droit belge.